Oui, un apprenti peut être placé en activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) dès lors qu’il est inclus dans le périmètre de l’accord collectif validé par l’administration ou du document unilatéral homologué par l’autorité administrative.

Le dispositif d’APLD-R s’applique à tous les salariés relevant du périmètre de l’accord ou du document unilatéral. Des conditions particulières de mise en œuvre de l’APLD-R sont prévues pour les salariés protégés, pour les CDD d’usage, les contrats saisonniers et les cadres dirigeants. Mais aucun texte relatif à l’APLD-R ne prévoit une exclusion ou des conditions spécifiques pour les apprentis.

Sauf clause contraire dans l’accord APLD-R ou le document unilatéral applicable à l’entreprise, les apprentis sont donc éligibles au placement en activité partielle de longue durée rebond, de la même façon qu’ils ont pu bénéficier d’autres dispositifs d’activité partielle, notamment dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid19.

Toutefois, le placement des apprentis en APLD-R doit être examiné au cas par cas. Il convient en particulier d’être attentif à ce que cette situation n’impacte pas sa formation et sa présentation à l’examen, notamment lorsqu’un nombre d’heures minimum de formation pratique en entreprise est prévu par le référentiel du diplôme ou du titre préparé.

Pour plus de détails sur la mise en œuvre de l’APLD-R, voir le Questions-Réponses sur le site du Ministère du Travail.