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Un alternant peut-il télétravailler ?

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Publié le 06/01/2025

Oui, sous réserve que l’alternant soit éligible au télétravail et que son accompagnement se poursuive lorsqu’il télétravaille.

Les conditions du télétravail sont définies par voie d’accord collectif de branche ou d’entreprise. À défaut d’accord, l’employeur a pu établir une charte relative au télétravail soumise pour avis aux représentants du personnel. Dans l’entreprise qui a recruté l’alternant, il convient de vérifier si un tel accord ou une telle charte existe et si l’alternant est éligible au télétravail et dans quelles conditions.

À défaut de texte collectif (accord, charte), l’entreprise et l’alternant doivent s’accorder sur les conditions dans lesquelles il peut télétravailler. Des dispositions peuvent figurer à cet effet dans le contrat de travail de l’alternant ou dans un avenant à celui-ci.

Le télétravail d’un alternant doit s’effectuer dans des conditions compatibles avec sa situation de salarié en formation : l’accompagnement de l’alternant (par le tuteur ou le maître d’apprentissage désigné par l’entreprise) doit se poursuivre pendant les périodes télétravaillées, afin de s’assurer que le parcours de formation pratique poursuit sa progression.

Sources juridiques

Articles L. 1222-9 à L. 1222-11 du Code du travail

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